Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 20895 posée par M. Ambroise Dupont

Cadre juridique de l'organisation par les collectivités territoriales d'expositions d'oeuvres artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2005
Pertinence
Question n° 09331 posée par M. Marcel Rainaud

États généraux de la photographie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/07/2009
Pertinence
Question n° 18050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Précarisation du travail d'écrivain

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 23787 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Respect des règles sociales et fiscales applicables aux artistes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 12506 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Régime de couverture sociale des artistes auteurs de sous-titrages destinés aux sourds et aux malentendants

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 13760 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Régime de couverture sociale des artistes auteurs de sous-titrages destinés aux sourds et aux malentendants

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 18271 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Protection sociale des auteurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18314 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Régime de sécurité sociale des artistes auteurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18321 posée par Mme Françoise Laborde

Protection sociale des auteurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18448 posée par M. Claude Kern

Protection sociale des auteurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/10/2015
Pertinence