Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 1218S posée par M. Yves Détraigne

    Télétransmission des feuilles de soins électroniques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02161 posée par M. Bernard Bonne

    Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

    Remboursement des prothèses capillaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

    Handicap et prise en charge complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06928 posée par Mme Dominique Vérien

    Déclaration de médecins traitants dans les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07438 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des infirmiers et des infirmières libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft – Arts Energy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09417 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des frais d'obsèques d'un retraité décédé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11067 posée par Mme Françoise Férat

    Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs » en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible