Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

183 questions

  1. Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide médicale d'État

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19771 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la réforme de l'assurance maladie dans le Haut-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19961 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences des restrictions budgétaires imposées aux caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20161 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Aide médicale d'État

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21089 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Respect de l'obligation de télétransmission par les professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des patients atteints de fibromyalgie.

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler

    Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23493 posée par M. Philippe Richert

    Financement des mutuelles étudiantes régionales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23497 posée par Mme Gisèle Printz

    Mutuelles régionales étudiantes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible