Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 21950 posée par M. Jean Louis Masson

Taux d'absentéisme au sein des caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Pertinence
Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08809 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge des victimes d'accidents ou de maladies du travail

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

21/05/2009
Pertinence
Question n° 11647 posée par M. Marcel Rainaud

Adaptation des modalités d'accès aux indemnités journalières à l'évolution de l'emploi

La question est caduque

07/01/2010
Pertinence
Question n° 12159 posée par M. Roland Courteau

Indemnités journalières

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/02/2010
Pertinence
Question n° 15321 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15800 posée par M. Michel Boutant

Droits aux prestations en espèces des assurés sociaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15868 posée par M. Alain Houpert

Ouverture des droits aux prestations en espèces

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence