Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger

Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26691 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des dossiers des travailleurs frontaliers de la CPAM de Sarreguemines

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 23493 posée par M. Philippe Richert

Financement des mutuelles étudiantes régionales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23497 posée par Mme Gisèle Printz

Mutuelles régionales étudiantes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23516 posée par M. Gérard Longuet

Congés maladie

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des patients atteints de fibromyalgie.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 21950 posée par M. Jean Louis Masson

Taux d'absentéisme au sein des caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Pertinence