Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12190 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10248 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09698 posée par M. Philippe Mouiller

    Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01323 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04049 posée par M. Marcel Rainaud

    Conventionnement entre les taxis et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible