Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 19104 posée par M. Michel Le Scouarnec

Revalorisation des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Cyril Pellevat

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18214 posée par M. Rachel Mazuir

Baisse du coût des prothèses auditives

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Gilbert Bouchet

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/10/2015
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Alain Houpert

Gel des retraites, amputation du pouvoir d'achat et colère des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 15854 posée par M. Daniel Laurent

Pouvoir d'achat des retraités et accompagnement des seniors privés d'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. Alain Marc

Frais d'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/12/2014
Pertinence
Question n° 12500 posée par M. Hervé Marseille

Déremboursement dissimulé des équipements d'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 11893 posée par M. Jean Desessard

Accès aux soins des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence