Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 21018 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme du régime minier de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

    Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation sanitaire dans le pays de Bray

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Le thermalisme de santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14639 posée par Mme Évelyne Didier

    Sécurité sociale minière

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13096 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennité du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

    Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12521 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort du régime minier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible