Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0618G posée par M. Bernard Jomier

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0172G posée par M. Alain Milon

    Crise du système de santé et de l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0085G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des services pédiatriques à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2308G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Privatisation du secteur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

    Lutte contre la pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

    Vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0952G posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Fermeture des services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Grève des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible