Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 05438 posée par M. Hervé Maurey

Calcul de l'indemnité pour activités militaires spécifiques

Réponse du Ministère des armées

07/06/2018
Pertinence
Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence
Question n° 10886 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/03/2014
Pertinence
Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec

Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10102 posée par M. Gérard Le Cam

Accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour le monde militaire et la marine nationale

Réponse du Ministère de la défense

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09692 posée par M. Jean-Luc Fichet

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09566 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires

Réponse du Ministère de la défense

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09492 posée par M. André Trillard

Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09003 posée par M. Ronan Kerdraon

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence
Question n° 06924 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

13/06/2013
Pertinence