Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 09620 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Santé des salariés de Stein Industrie Energie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19328 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Moyens alloués aux CAF

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19330 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Demandes de la FNACA pour les complémentaires santé et dépendance

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01123 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des comités d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03976 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Cotisations d'assurance complémentaire santé des retraités

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05427 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des buralistes transfrontaliers

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12756 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Tarif des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15865 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Exonération des charges sociales "services aux personnes"

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16323 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Fiscalisation des contrats solidaires et responsables

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible