Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

    Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18451 posée par M. Michel Doublet

    Mesure d'incitation fiscale pour les personnes souscrivant un contrat dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01796 posée par M. Michel Doublet

    Maintien du rôle majeur du secteur de l'hôtellerie et de la restauration dans l'économie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06648 posée par M. Michel Doublet

    Regroupements d'employeurs et exonérations de charges sociales pour les travailleurs occasionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12457 posée par M. Michel Doublet

    Tarifs des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02569 posée par M. Michel Doublet

    Allègement du coût du travail dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité sur le vin

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible