Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

    Précarité des étudiants français

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

    Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

    Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0458G posée par Mme Catherine Procaccia

    Mutuelles étudiantes (LMDE)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13295 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11837 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Couverture santé des étudiants partant à l'étranger hors Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10705 posée par M. Robert Tropeano

    Refondation nécessaire du régime de sécurité sociale étudiant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10761 posée par M. Raymond Couderc

    Régime de sécurité sociale et mutuelles des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10639 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau

    Protection sociale des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible