Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 01056 posée par M. Alain Le Vern

Manque de moyens des SESSAD

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01404 posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01912 posée par M. Alain Fauconnier

Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03376 posée par M. Pierre André

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03585 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants du privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Michel Doublet

Régime additionnel des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Daniel Percheron

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence