Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19595 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Frais d'inscription illégaux dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : études universitaires en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 14424 posée par M. François Rebsamen

Difficultés rencontrées par les étudiants face à l'augmentation des frais obligatoires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/07/2010
Pertinence
Question n° 10761 posée par Mme Samia Ghali

Augmentation du coût de la rentrée universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10765 posée par M. Marc Daunis

Augmentation du coût de la rentrée universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/11/2009
Pertinence
Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de décès.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 02458 posée par M. Bernard Piras

Gratification des stages des étudiants en entreprise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence