Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

Scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26444 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des personnes en situation de handicap

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 24198 posée par M. Bernard Vera

Devenir de la scolarisation des enfants et adolescents accompagnés par les services et établissements spécialisés.

La question est caduque

10/08/2006
Pertinence
Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel

Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler

Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23407 posée par Mme Jacqueline Alquier

Financement des pôles étudiants accompagnant les personnes mal entendantes

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

Avenir des "pôles étudiants sourds"

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. François Autain

Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. André Trillard

Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Pertinence