Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Statut de l'herboristerie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

    Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03260 posée par M. Raymond Couderc

    Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00578 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance des études infirmières au niveau licence

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible