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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert

    Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25240 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des enfants dyspraxiques en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Régime de la sécurité sociale étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00769 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des enfants dyspraxiques en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali

    Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04778 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible