Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert
Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25240 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin
Régime étudiant de sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Régime de la sécurité sociale étudiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00769 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali
Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay
Troubles spécifiques du langage et des apprentissages
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04778 posée par M. Maurice Antiste
Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence