Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
-
Question n° 19964 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Titres de séjour de certains doctorants étrangers
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler
Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23497 posée par Mme Gisèle Printz
Mutuelles régionales étudiantes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23897 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25911 posée par Mme Christiane Demontès
Santé de la population étudiante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung
Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09835 posée par M. André Lejeune
Affiliation des étudiants à la sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau
Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14424 posée par M. François Rebsamen
Difficultés rencontrées par les étudiants face à l'augmentation des frais obligatoires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence