Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu

Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/02/2006
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/07/2006
Pertinence
Question n° 1197S posée par M. Gérard Delfau

Formation universitaire au métier de sage-femme

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/12/2006
Pertinence
Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

Statut de l'herboristerie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

Exonération des heures supplémentaires des enseignants

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

25/11/2010
Pertinence
Question n° 0121S posée par M. Roland Courteau

Coût de la vie étudiante

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

Statut social des formateurs occasionnels

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

13/12/2012
Pertinence