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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0842S posée par M. Rémi Cardon

   Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants

   La question a été retirée

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0150S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dispositif « argent de poche » en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

   Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

   Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   26/11/2020

   Pertinence

5. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

   Précarité des étudiants français

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   12/03/2020

   Pertinence

7. Question n° 1144S posée par Mme Maryse Carrère

   Réseau de création et d'accompagnement pédagogiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/02/2020

   Pertinence

8. Question n° 0824S posée par M. Olivier Paccaud

   Droits à la retraite des enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/05/2019

   Pertinence

9. Question n° 0557S posée par M. Didier Mandelli

   Contribution « vie étudiante et de campus »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   13/12/2018

   Pertinence

10. Question n° 0193S posée par M. Jacques Bigot

    Situation financière des étudiants en capacité en droit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    01/02/2018

    Pertinence