Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 17748 posée par M. Philippe Richert

Conditions de recrutement des chargés d'enseignement vacataires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/05/2005
Pertinence
Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20922 posée par M. Pierre Martin

Modalités de départ à la retraite et rémunération des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21737 posée par M. Jean-Claude Etienne

Situation des maîtres des établissements privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00745 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence