Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat

Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille

Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme de la biologie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/09/2013
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Marie Bockel

Blocage du projet de veille syndromique de l'entreprise Celtipharm

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

Vente de médicaments sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Évolution de la profession de pharmacien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06109 posée par Mme Christiane Kammermann

Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

Laboratoires de biologie de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence