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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione
Intermittents oubliés des aides
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11432 posée par Mme Jacky Deromedi
Conséquences pour les artistes auteurs de la réforme des retraites
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 10500 posée par M. Christophe Priou
Retraite des artistes-auteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00458 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14885 posée par M. Gilbert Bouchet
Cotisations sociales des correspondants locaux de presse
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 14242 posée par M. Alain Marc
Dyspraxie et droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13760 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Régime de couverture sociale des artistes auteurs de sous-titrages destinés aux sourds et aux malentendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12506 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Régime de couverture sociale des artistes auteurs de sous-titrages destinés aux sourds et aux malentendants
La question est caduque
Pertinence