Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 19833 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier

Cotation des actes de radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18657 posée par Mme Corinne Imbert

Augmentation des coûts liés au remboursement d'actes de radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18713 posée par Mme Colette Giudicelli

Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti

Remboursement de la radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand

Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence