Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 08256 posée par M. Daniel Gremillet

    Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet

    Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

    Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01638 posée par M. Daniel Gremillet

    Forfait de participation aux urgences entré en vigueur au 1er janvier 2022

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01642 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la modification de la tarification des pansements hydrocellulaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet

    Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25503 posée par M. Daniel Gremillet

    Ségur de la santé et difficultés observées dans le versement du complément de traitement indiciaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible