Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

Disparition programmée de la visite à domicile

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 23763 posée par M. Yves Détraigne

Situation des travailleuses indépendantes en congé maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23495 posée par M. Yves Détraigne

Certificats de vaccination

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 19980 posée par M. Yves Détraigne

Arrêt maladie automatique en cas de symptômes supposés Covid

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence
Question n° 14682 posée par M. Yves Détraigne

Reste à charge zéro en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12190 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2019
Pertinence
Question n° 10248 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des frais de transport en véhicule sanitaire léger ou en ambulance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence