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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 06718 posée par M. Martial Bourquin
Définition du travail bénévole
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 08421 posée par M. Martial Bourquin
Définition du travail bénévole
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 09673 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi de porteur de journaux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi de porteur de journaux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14552 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Statut des correspondants de presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras
Situation des intermittents du spectacle face à Pôle emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 10665 posée par M. Claude Jeannerot
Statut des vendeurs colporteurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11606 posée par Mme Patricia Schillinger
Réforme de l'assurance-chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 11612 posée par M. Yves Détraigne
Régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12237 posée par M. Robert Navarro
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence