Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 20895 posée par M. Ambroise Dupont

Cadre juridique de l'organisation par les collectivités territoriales d'expositions d'oeuvres artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1006S posée par M. Gérard Delfau

Situation des radios associatives

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 09331 posée par M. Marcel Rainaud

États généraux de la photographie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/07/2009
Pertinence
Question n° 14552 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des correspondants de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/07/2010
Pertinence
Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence
Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 18050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Précarisation du travail d'écrivain

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16940 posée par M. François Commeinhes

Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence