Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02587 posée par M. André Dulait

    Préoccupation des scènes nationales accueillant des spectacles vivants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02604 posée par M. Michel Bécot

    Préoccupations des scènes nationales accueillant des spectacles vivants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05253 posée par M. André Dulait

    Préoccupation des scènes nationales accueillant des spectacles vivants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06718 posée par M. Martial Bourquin

    Définition du travail bénévole

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08421 posée par M. Martial Bourquin

    Définition du travail bénévole

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09673 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi de porteur de journaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11118 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi de porteur de journaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14552 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des correspondants de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03675 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible