Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

    Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20476 posée par M. Jean Louis Masson

    Acquittements et exonérations de la redevance de télévision

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20895 posée par M. Ambroise Dupont

    Cadre juridique de l'organisation par les collectivités territoriales d'expositions d'oeuvres artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1006S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des radios associatives

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02587 posée par M. André Dulait

    Préoccupation des scènes nationales accueillant des spectacles vivants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02604 posée par M. Michel Bécot

    Préoccupations des scènes nationales accueillant des spectacles vivants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible