Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas

Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2023
Pertinence
Question n° 05549 posée par Mme Sylvie Robert

Reconnaissance du jeu de société comme objet culturel et statut des auteurs

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Évolution du statut des correspondants locaux de presse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

24/11/2022
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27728 posée par Mme Frédérique Espagnac

Dispositif « chantier et stage à caractère éducatif »

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 22997 posée par Mme Nathalie Delattre

Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19544 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Statut des correspondants de presse

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19560 posée par Mme Nathalie Delattre

Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence