Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13657 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale
La question est caduque
Pertinence