Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 20033 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Retraite des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Suppression du service emploi associations

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 13657 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/11/2014
Pertinence
Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Programme ICCARRE

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/10/2014
Pertinence
Question n° 11287 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Complémentaire santé pour les salariés de la boucherie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/04/2014
Pertinence
Question n° 08626 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Affectation du produit de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 06315 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Complémentaire santé des non salariés

La question est caduque

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06252 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Montant de la prestation d'aide ménagère versée par les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence