Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel

    Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22114 posée par M. Rachel Mazuir

    Baisse du coût des prothèses auditives

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli

    Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14165 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    La question est caduque

    Pertinence Faible