Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 14824 posée par M. Cédric Perrin

Droit d'option des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/02/2015
Pertinence
Question n° 18800 posée par M. Cédric Perrin

Double cotisation des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Cédric Perrin

Dérives des réseaux de soins ouverts

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 21439 posée par M. Cédric Perrin

Difficultés liées à la dégénérescence maculaire liée à l'âge

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 21441 posée par M. Cédric Perrin

Difficultés liées à la délégation de certaines missions des caisses du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 22397 posée par M. Cédric Perrin

Observatoire des prix

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 23055 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/08/2016
Pertinence
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 24255 posée par M. Cédric Perrin

Représentativité de la confédération française des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24256 posée par M. Cédric Perrin

Régimes de retraites

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence