Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin

    Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25240 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25243 posée par M. Cédric Perrin

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25245 posée par M. Cédric Perrin

    Régimes de retraites

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24664 posée par M. Cédric Perrin

    Régime social des indépendants et référent territorial

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24255 posée par M. Cédric Perrin

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24256 posée par M. Cédric Perrin

    Régimes de retraites

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne