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1437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1437 questions

  1. Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25812 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25829 posée par M. Antoine Lefèvre

    Communication de la caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accès financier aux soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25774 posée par Mme Danielle Michel

    Accessibilité des patients à l'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25776 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25782 posée par Mme Michelle Demessine

    Absence de remboursement des soins de psychomotricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible