Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 17406 posée par M. Dominique Leclerc

    Revendications des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17413 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation du formulaire E 111

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15688 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Outre-mer : régime complémentaire obligatoire des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15694 posée par M. Henri de Richemont

    Exonération de cotisations patronales pour les employeurs de personnel à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14818 posée par M. Bernard Murat

    Retraites des enseignants du secteur privé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14380 posée par M. Simon Sutour

    Inquiétudes des retraités de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14088 posée par M. Bernard Dussaut

    Projet de déremboursement des dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13998 posée par M. André Lardeux

    Baisse des tarifs de radiologie pris en compte par les organismes de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12940 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme de l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0341G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Réforme de l'assurance maladie (organisation des soins)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible