Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
-
Question n° 09806 posée par M. Louis Duvernois
Statut des enseignants français détachés directs à l'étranger
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06921 posée par Mme Josette Durrieu
Situation des bénéficiaires du RETREP
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06789 posée par M. André Labarrère
Retraite des enseignants des établissements privés sous contrat avec l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06811 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte des années effectuées pour la constitution du droit à pension de fonctionnaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05209 posée par M. Philippe Richert
Retraite des enseignants contractuels
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05107 posée par M. Jean Louis Masson
Bourse pour les formations de BTS en alternance
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 04504 posée par M. Emmanuel Hamel
Affiliation des étudiants au régime obligatoire de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 04215 posée par M. Jean Louis Masson
Retraites des enseignants des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03618 posée par M. Jacques Legendre
Harmonisation du régime de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec celui des maîtres de l'enseignement public
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03696 posée par M. Dominique Leclerc
Protection sociale des étudiants étrangers effectuant des stages en entreprises françaises
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence