Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 26870 posée par M. Jacques Blanc

Situation des patients atteints de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/04/2007
Pertinence
Question n° 26703 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26596 posée par M. Bernard Piras

Prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

La fibromyalgie comme priorité de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26269 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des maladies fibromyalgiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 25911 posée par Mme Christiane Demontès

Santé de la population étudiante

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25256 posée par M. Marcel Rainaud

Situation d'asphyxie financière des sages-femmes libérales

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25235 posée par M. Jacques Siffre

Remboursement d'un matériel de lecture de glycémie vocale pour non-voyants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/11/2006
Pertinence
Question n° 24926 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence