Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 16691 posée par Mme Patricia Schillinger

Prime pour les professionnels sous-traitants des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 10479 posée par Mme Patricia Schillinger

Délais de communication et de transmission de documents des organismes sociaux

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10472 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la hausse de la prime d'activité sur l'aide personnalisée au logement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la hausse de la prime d'activité sur l'aide personnalisée au logement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 02005 posée par Mme Patricia Schillinger

Suppression des cotisations salariales et financement du régime local d'Alsace Moselle

La question est caduque

16/11/2017
Pertinence
Question n° 00033 posée par Mme Patricia Schillinger

Double affiliation des travailleurs frontaliers en matière d'assurance maladie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 15423 posée par Mme Patricia Schillinger

Réforme sur la formation des diététiciens-nutritionnistes

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence