Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue

Réalisation de résidences pour personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26404 posée par M. Hubert D'Andigne

Pensions de la Sécurité Sociale: paiement mensuel

Réponse du ministère : Santé

20/05/1978
Pertinence
Question n° 26947 posée par M. Louis Longequeue

Retards de paiement des prestations familiales

Réponse du ministère : Santé

02/07/1978
Pertinence
Question n° 26979 posée par Mme Rolande Perlican

Caisses d'allocations familiales: retards des paiements

Réponse du ministère : Santé

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27127 posée par M. Roland du Luart

Prêts "jeunes ménages": difficultés des caisses d'allocations familiales pour faire droit aux demandes

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27196 posée par M. Robert Schwint

Prêts aux jeunes ménages: difficultés de financement

Réponse du ministère : Santé

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27255 posée par M. Jacques Henriet

Prêts aux jeunes ménages: crédits

Réponse du ministère : Santé

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27524 posée par M. Michel Labeguerie

Caisse de retraite des agents de Etat: création d'un fonds d'action sociale

Réponse du ministère : Santé

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27588 posée par M. Jean-Marie Rausch

Médecins et praticiens des caisses primaires d'assurance maladie: augmentation de leur traitement

Réponse du ministère : Santé

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27790 posée par M. Victor Robini

Crédirentiers: situation

Réponse du ministère : Budget

25/10/1978
Pertinence