Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

Question n° 26504 posée par M. Marcel Fortier

Vaccins: remboursement par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

27/05/1978
Pertinence
Question n° 27368 posée par M. Roger Boileau

Vaccin antigrippal: remboursement par la Sécurité sociale

La question est caduque

14/09/1978
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Rémi Herment

Sécurité sociale: remboursement des frais de soins préventifs

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00216 posée par M. Pierre Vallon

Encouragement de la vaccination anti-grippale

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 03645 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Vaccination anti-grippale: prise en charge par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03863 posée par M. Louis Souvet

Vaccin anti-grippe: remboursement

Réponse du ministère : Solidarité

14/01/1982
Pertinence
Question n° 04965 posée par M. Jean Chérioux

Médecine préventive: choix des actes remboursés

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/03/1982
Pertinence
Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

Prévention médicale: remboursement de vaccins

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1982
Pertinence
Question n° 05330 posée par M. Michel Miroudot

Coûts comparés de vaccinations et des maladies correspondantes

Réponse du ministère : Solidarité

14/04/1982
Pertinence
Question n° 13516 posée par M. Roland du Luart

Prise en charge du vaccin antigrippe par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1983
Pertinence