Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 10987 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conditions de remboursement des fauteuils roulants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00109 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Retraite des agriculteurs anciens élus ou élus en fonction

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28102 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Retraite des agriculteurs anciens élus ou élus en fonction

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22891 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22050 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Non-prise en compte des personnels des services de soins infirmiers à domicile dans les accords du « Ségur »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21474 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie et inquiétudes des représentants des familles

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17782 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Retraite des artisans et commerçants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13017 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11712 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11539 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Aide alimentaire et fiscalité du mécénat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible