Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly

    Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16370 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16474 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance et valorisation de la profession des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

    Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Métier d'ambulancier hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16711 posée par M. Didier Rambaud

    Valorisation de la profession d'ambulancier des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16822 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18216 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18278 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible