Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 00904 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Situation des agents et salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 01351 posée par M. Philippe Paul

   Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 01541 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01772 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Application du Ségur de la Santé à l'ensemble de la filière socio-éducative et médico-sociale

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 04134 posée par M. Philippe Paul

   Exclus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   01/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

   Primes Ségur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 04288 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Nécessité de revaloriser les professionnels des services techniques, logistiques et administratifs des établissements du secteur social et médico-social privé non lucratif

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   08/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 05294 posée par Mme Viviane Malet

   Conséquences de la mise en place du complément de traitement indiciaire pour les centres communaux d'action sociale

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

   Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

    « Exclus du Ségur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    16/03/2023

    Pertinence