Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 13528 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des infirmiers diplômés d'État dans les hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14339 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance d'une formation de niveau master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14502 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21685 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Parution du décret relatif aux infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22105 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

    Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26235 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Profession d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État en danger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26426 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible