Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

Situation des sages-femmes territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25472 posée par M. Pascal Allizard

Rémunération des personnels hospitaliers mis à disposition d'un groupement d'intérêt public

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24302 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation salariale destinée aux travailleurs du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

09/09/2021
Pertinence
Question n° 21610 posée par M. Didier Marie

Oubliés du Segur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20614 posée par M. Hussein Bourgi

Suites données à la concertation avec les oubliés du Ségur

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19714 posée par M. Jean-Jacques Michau

Situation des personnels du secteur médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence