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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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562 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

562 questions

  1. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27525 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Moyens attribués à l'établissement français du sang et autosuffisance nationale en produits sanguins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27571 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés des acteurs de soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible